Mentions légales du site Internet www.bois-emotions.com

Mentions légales du site Internet www.bois-emotions.com
Accueil
Dans l'atelier
Galerie
Vidéo
Actualités
Contact
Accueil Mentions légales

Mentions légales

Édition/publication du site :

BOIS EMOTIONS – Koat Souezhus
1, Allée de la Baillée de la source

35340 Liffré

Tél. : 0688249238
 
Courriel : roger.brusq@bois-emotions.com

Raison sociale : BOIS EMOTIONS
N° Siret : 491 654 869 00016

Responsable Editorial :

Roger BRUSQ

  Agence Internet :
COGNIX SYSTEMS
RCS Rennes B 444 724 462

  • Agence Web Rennes (Siège social) :
    65, avenue Aristide Briand
    35000 RENNES - France
    Tél. : 02 99 27 75 92
    Tél. : 0 810 810 815 (Prix d'un appel local) 
    Fax : 02 99 27 78 92
  • Agence Web Brest :
    18 quai du Commandant Malbert
    29 200 BREST

Hébergement du site Internet :
COGNIX SYSTEMS à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France

Pour en savoir sur le service de création de site Internet WebGazelle - des sites de qualité à budget maitrisé. 
Développement Durable et Economie d'énergie.
Ce site Internet utilise la solution de gestion de contenu « WebGazelle CMS 2.0 », développée par Cognix Systems, qui bénéficie de technologies limitant les ressources énergétiques. 
Le programme « More Web, Less Energy » de Cognix Systems a pour vocation la mise en place d'un modèle de développement durable, conciliant une hausse de la qualité de nos solutions et de nos prestations, à une baisse importante de nos consommations énergétiques.

Développement Durable et Economie d'énergie.

 

Ce site Internet utilise la solution de gestion de contenu « WebGazelle CMS 2.0 », développée par Cognix Systems, qui bénéficie de technologies limitant les ressources énergétiques. 

Le programme « More Web, Less Energy » de Cognix Systems a pour vocation la mise en place d'un modèle de développement durable, conciliant une hausse de la qualité de nos solutions et de nos prestations, à une baisse importante de nos consommations énergétiques.


Respect de la vie privée et des données personnelles :

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients.
Les données à caractère personnel sont conservées par BOIS EMOTIONS pendant une période raisonnable.
Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec BOIS EMOTIONS.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse :
BOIS EMOTIONS - 1, allée de la baillée de la source 35340 Liffré

Droits de reproduction :
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu'il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Crédits photographiques :
Les photographies utilisées dans ce site font l'objet de droits réservés. Elles ne peuvent pas être utilisées ou dupliquées sans l'autorisation écrite du BOIS EMOTIONS.


Avis relatif à la sécurité :
Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.